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Marques déposées par la société CAVES SALAVERT
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MONTESPAN et Cie
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTESPAN et Cie
CAVES SALAVERT

Numéro de dépôt :
1387934
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque MONTESPAN et Cie

Déposée le 18 décembre 1986 par la société CAVES SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « MONTESPAN et Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES SALAVERT domicilié(e) LES MURES B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2080203) - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SALAVERT domicilié(e) (dossier no 2080203) - France.

La marque MONTESPAN et Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTESPAN et Cie est expirée depuis le 18 décembre 2006.

CAVES SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , ANTENOY , SOLEILLANT , RESERVE DES PAPES , COMTE DE TERREFONT , GRAPELIANDE , FONT-CLARET , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , GOUTTE VERMEILLE , RESERVE DE L'ARCHE


CAVES SALAVERT - LES MURES B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2080203) - France - SIREN 600200802


CAVES SALAVERT - (dossier no 2080203) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1996 n°2080203 - Publication au BOPI 1996-12-06

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235864 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12

Vins.